A mon sens la protection recherchée en Open Hardware est d’interdire à quelqu’un d’autre de breveter une solution technique voulue ouverte. Dans le domaine du droit d’auteur il existe pour cela la license creative common, dans le domaine du hardware, je pense que la divulgation de son propre travail suffit puisqu’il est impossible de breveter une solution technique déjà divulguée.
La conception d’un véhicule (ou de tout autre « hardware », AFAIK) ne relève pas du droit d’auteur, donc on ne peut pas y appliquer une licence Creative Common à proprement parler. Mais en publiant simplement nos résultats (sur le forum de l’eXtrême Défi par exemple qui est une plateforme accessible publiquement) cela revient pratiquement au même: les idées, concepts, designs, vidéos, mesures, solutions techniques, etc… deviennent « divulguées » et rentrent dans le domaine public. Elles ne peuvent plus être brevetées, ni de modèle déposé, ni par nous, ni par personne d’autre.
Cette approche nous semble la plus appropriée pour diffuser rapidement une solution technique. Si vous êtes une entreprise et souhaitez rendre une ou plusieurs des solutions présentées rentables à l’échelle industrielle, vous aurez sans aucun doute plusieurs nœuds techniques et/ou technologiques à résoudre et autant de brevets à déposer pour protéger votre R&D. Et si nos solutions suscitent l’intérêt d’amateurs et/ou d’artisans, ils bénéficieront directement de notre travail de prototypage et de documentation, et nous pourrons continuer à réfléchir globalement à des solutions de fabrications locales et à petite échelle.
En revanche, contrairement à la license creative common dans le droit d’auteur, la diffusion des solutions techniques n’oblige pas à mentionner le nom de l’inventeur ni ne permet d’empêcher une utilisation commerciale. Pour nous ce n’est pas important.
Et encore deux points à ce sujet:
- Même lorsque l’on a posé un brevet coûteux, la protection est relative car si violation il y a, il faut encore assurer les frais juridiques et obtenir gain de cause. Même avec des gros moyens ce n’est pas automatique (voir l’exemple de l’iPad ou des capsules nespresso).
- On ne peut breveter qu’une solution technique industrialisable.
). En y repensant il me semble que pour ce qui concerne les véhicules légers le vieillissant mais fréquenté forum velorizontal serait une solution intéressante, ou le forum vhélio?
