message reçu : > Nous sommes un coopérative de fabricant/es de vélo de 13 personnes. Nous fabriquons des vélos utilitaires - et en créative commun open hardware. https://www.lamad.fr/
Nous cherchons à échanger pour diffuser, co créer, apprendre autour de l’open Hardware prochainement. Nous animons notamment des temps d’échange trimestriel pour notre groupe - le prochain à Billom les 23 et 24 septembre (pres de Clermont).
Nous cherchons à organiser une intervention autour des creative commun et de l’open hardware
Auriez vous du temps et des savoirs à partager sur de l’open hardware ?
Info transmise chez nous (vhélio/vélo solaire pour tous).
Je pense (personnellement) que ce type de structure correspond bien au profil « assembleur / équipementier final » dans le cadre de l’expérimentation d’usine distribuée sur le futur vhélio.
Nos travaux sur le carénage souple auto-gonflable, les transmissions mécaniques par Dyneema/poulies/cabestan et l’utilisation du CP peuplier découpé au laser sont également libres de droits et destinés à la fabrication distribuée voire amateure.
Pour l’instant tout est en développement, et l’intérêt de chacune de ces technologies reste à démontrer, mais si un ou l’autre de ces sujets vous intéressent, s’il-vous-plaît n’hésitez pas à nous solliciter, nous serons ravis de partager toute information utile et cela nous aidera dans la démarche « d’open-sourcing » de nos travaux.
Intéressant, il vaudrait probablement la peine de publier le tout sur un site dédié, github, le wiki du low.tech lab ou au moins votre page fabmob équipe ou véhicule
Je prépare quelques ressources à publier avant le maker faire de Rome, je pensais sur le forum, puis sur le wiki. Mais github ou le low-tech lab c’est une bonne idée aussi… Comment choisir?
Est-ce qu’on peut compter sur le fait que le wiki comme le forum resteront en ligne longtemps? Si oui je pense que ce serait logique comme choix pour nous…
A ceci près que le wiki et le forum sont très mal référencés, ne drainent pas vraiment le public cible, et l’accès à de la documentation est peu ergonomique (ouille désolé @gabriel.plassat). En y repensant il me semble que pour ce qui concerne les véhicules légers le vieillissant mais fréquenté forum velorizontal serait une solution intéressante, ou le forum vhélio?
Le wiki du low-tech lab est davantage destiné aux tutoriel, et votre contenu n’est pas tout à fait la cible de github. Sinon vous payer un serveur pour les 10 prochaines années et faire votre site dédié ?
Ou tout mettre en vidéo sur youtube, avec éventuellement des liens vers des documents hébergés dans un cloud quelconque en description ?
la protections juridique offertes par la licence CC CERN V2.0 si nous déposons des composants de cycle spécifique ( levier, béquille …) contre des contrefacons ou des copies ? comment s’en prémunir ?
et ou déposer les plans pour une protection juridique complète ?
nous avons déja utilisé le site copyright.eu, mais il existe l’INPI aussi…
Une licence n’offre ni avocat ni juge. En cas de non-respect de la licence il faut aller devant les tribunaux (= payer un avocat et les frais relatifs à la procédure) et démontrer que le tiers concerné l’a enfreint. Si l’infraction est confirmée, s’en suit alors la question de la peine : arrêt de la production, dédommagement, communication, etc.
Après il faut bien comprendre qu’il faut choisir entre le brevet (=empêcher les autres de copier son invention) et la publication (=empêcher les autres de nous empêcher de faire notre invention en la brevetant à notre place). Les licences CERN open-source sont dans la 2e catégorie et obligent en plus les autres à partager publiquement tout ou partie du travail entourant le produit concerné par la licence.
Par contre copyright.eu et l’INPI gèrent des brevets au niveau européen et national. A noter qu’un brevet au niveau mondial coûte environ 20’000 €/an pendant les 20 ans de validité (soit ~0,4 M€ au total)…
Je ne sais pas si ça répond à la question mais il me semblait important de clarifier ces point
Edit: dans le cas d’une publication il est nécessaire de prouver que l’invention a bien été publiée avant que le tiers ne l’utilise. Classiquement cela se fait dans les revues scientifiques, mais n’importe quel support publique capable de prouver la publication à une date donnée devrait en principe faire l’affaire
Pour le Ventec en bois de Sitko, voilà les conditions :
Licence :
L’acheteur bénéficie du droit personnel d’utiliser les plans de construction achetés exclusivement à des fins privées, pour un (1) vélomobile par plan de construction. Un (1) deuxième vélomobile peut être construit pour un partenaire de vie ou un enfant. Leur transmission à des tiers est expressément interdite.
Droits d’auteur :
Les plans de construction et la conception des vélomobiles sont protégés par le droit d’auteur. Tous droits réservés, notamment le droit de reproduction et de distribution conformément à l’article 53 de la loi allemande sur le droit d’auteur. Conformément à l’article 106 de la loi allemande sur le droit d’auteur, aucune partie des instructions de construction ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit, ni traitée, copiée ou distribuée par voie électronique, sans le consentement de Bodo Sitko.
A mon sens la protection recherchée en Open Hardware est d’interdire à quelqu’un d’autre de breveter une solution technique voulue ouverte. Dans le domaine du droit d’auteur il existe pour cela la license creative common, dans le domaine du hardware, je pense que la divulgation de son propre travail suffit puisqu’il est impossible de breveter une solution technique déjà divulguée.
La conception d’un véhicule (ou de tout autre « hardware », AFAIK) ne relève pas du droit d’auteur, donc on ne peut pas y appliquer une licence Creative Common à proprement parler. Mais en publiant simplement nos résultats (sur le forum de l’eXtrême Défi par exemple qui est une plateforme accessible publiquement) cela revient pratiquement au même: les idées, concepts, designs, vidéos, mesures, solutions techniques, etc… deviennent « divulguées » et rentrent dans le domaine public. Elles ne peuvent plus être brevetées, ni de modèle déposé, ni par nous, ni par personne d’autre.
Cette approche nous semble la plus appropriée pour diffuser rapidement une solution technique. Si vous êtes une entreprise et souhaitez rendre une ou plusieurs des solutions présentées rentables à l’échelle industrielle, vous aurez sans aucun doute plusieurs nœuds techniques et/ou technologiques à résoudre et autant de brevets à déposer pour protéger votre R&D. Et si nos solutions suscitent l’intérêt d’amateurs et/ou d’artisans, ils bénéficieront directement de notre travail de prototypage et de documentation, et nous pourrons continuer à réfléchir globalement à des solutions de fabrications locales et à petite échelle.
En revanche, contrairement à la license creative common dans le droit d’auteur, la diffusion des solutions techniques n’oblige pas à mentionner le nom de l’inventeur ni ne permet d’empêcher une utilisation commerciale. Pour nous ce n’est pas important.
Et encore deux points à ce sujet:
Même lorsque l’on a posé un brevet coûteux, la protection est relative car si violation il y a, il faut encore assurer les frais juridiques et obtenir gain de cause. Même avec des gros moyens ce n’est pas automatique (voir l’exemple de l’iPad ou des capsules nespresso).
On ne peut breveter qu’une solution technique industrialisable.
). En y repensant il me semble que pour ce qui concerne les véhicules légers le vieillissant mais fréquenté forum velorizontal serait une solution intéressante, ou le forum vhélio?
