Assurance RC Professionnelle Conception mécanique

Bonjour à tous,
Je me pose une question concernant la responsabilité civile professionnelle de nos structures:
Puisque tous les candidats à l’extrême défi devront avoir un numéro de SIRET, il faudra peut-être (sûrement !) aussi une assurance en RC Professionnelle.
Personnellement j’en ai déjà une en tant qu’expert automobile et moniteur de pilotage (obligatoire pour les deux activités) mais ma compagnie d’assurance ne peut pas assurer « la conception et le développement de véhicules à pédales et à assistance électrique ».
Je pense que la phase de création/prototypage qui nous concerne ne nécessite pas du tout le même contrat d’assurance que les entreprises qui ont déjà des véhicules homologués et commercialisables.
Qu’en pensez-vous ?

  • avez-vous réussi à vous assurer dès la première phase de conception ?
  • des qualifications particulières sont elles obligatoires au sein de l’entreprise ?
    (ingénieur conception mécanique par exemple ?)
  • seriez vous intéressé par un contrat groupe qui pourrait rassembler plusieurs candidats à l’extrême défi ? (avec l’intérêt d’avoir un contrat et une cotisation qui nous correspond !)
    Voilà pour la partie assurance RC Pro (obligatoire ?) mais il peut également être intéressant d’assurer en dommages, vol, incendie, etc… les prototypes roulants qui sont uniques et ont un prix de revient conséquent.
    Merci par avance pour vos retours.
    Benoît JARRET
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bonjour @benoja et merci pour cette question.

amha, il n’y a besoin d’aucune assurance RC pro pour répondre à la Saison 1. A noter qu’en dehors de certaines professions reglementées, la RC Pro n’est pas obligatoire. Une approche pragmatique du risque encouru s’impose donc.

Par contre cela me semble un sujet des qu’une maquette / prototype sort du garage et est mis entre les mains de personnes externes aux membres de l’equipe (mmmh, et peut être même interne au membres de l’équipe), je sais que les profs et etudiants de l’université de Rennes qui travaillaient sur OSV Tabby ont pas mal cogité et répondu au problème https://www.univ-rennes1.fr/node/1951

sur les qualifications, j’en ai quelques unes en tête et identifiées
1 -qualification liée a l’intervention sur les systemes électriques, au delà d’une certaine tension / puissance, cela devient tres reglementé, il faut que je me renseigne, a moins que quelqu’un ait la réponse ;-).
2 - qualifications pour certaines soudures (APAVE)
autres ?

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C’est un sujet en effet ! Nous allons essayer de faire venir un assureur pour travailler ces sujets et l’APAVA me semble aussi intéressant sur la partie process. Ces sujets seront abordés en saison 2 et 3 mais autant s’y préparer !

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Salut Nicolas, je n’ai pas accès à la page de l’univ de Rennes. Pourrais tu nous partager le contenu ?
Côté Avatar nous aimerions faire tester notre maquette en fin d’année par un premier partenaire, nous partagerons nos avancées sur le sujet.

Sur le Véhicule open source, cette page Communauté du véhicule Open Source — Communauté de la Fabrique des Mobilités contient toutes les infos et liens notamment vers le travail de Rennes

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