Bonjour @alexandrelagrange
je vais essayer de répondre le plus simplement possible , je ne suis ni juriste, ni expert en « IP ».
1 - toute propriété intellectuelle préexistant l’XD est juste ça, elle n’est pas impactée par l’XD, et si publiée avec la réponse, elle doit etre étiquetée comme tel, en exception a ce qui suit.
2 - toute « creation » publiée (analyse, etudes, calculs, documentation) dans le cadre de la réponse a la saison 1 de l’XD, qui est le support numerique des réponses, l’est sous licence CC BY-SA , et consigné sur le wiki de la FabMob : cette licence de droit d’auteur autorise la réutilisation du contenu des documents publiés mais oblige l’atttribution, et « contamine » tout travail dérivé qui doit etre sous les memes termes (c’est assez dissuasif !)
Toute autre utilisation est donc illegale au sens du droit d’auteur et doit faire l’objet d’une licence négociée.
En sus, il est possible, à la discrétion de chaque equipe, d’ajouter l’option « NC » a ladite création, interdisant tout usage commercial des documents publiés.
3 - Ce qui va etre produit dans cette première saison du Défi devrait être « early stage » si nouveau et pas vraiment protégeable (on ne peut proteger un narratif de design, un modele économique, une analyse de cycle de vie, un retour d’experience si ce n’est via le droit d’auteur, cqfd). Certes il y a un volet technique / vehicule mais dans le cadre de la réponse à la saison 1 on est « pré- » prototype.
pour en savoir plus : A propos des licences - Creative Commons
au passage je recommenderais l’utilisation de l’enveloppe Soleau pour dater toute création précédant la participation à l’XD voire pour déposer la réponse. La solution de l'enveloppe Soleau | INPI.fr. C’est facile, pas onéreux et efficace, au moins en France.
4 - Ceci étant précisé, il convient de noter que la création de propriété intellectuelle fermée , seul ou en collaboration avec d’autres acteurs de l’XD, reste tout a fait possible, qu’elle soit gérée de façon traditionnelle, ou en « commun », voire en Open source (voir la definition ici https://www.oshwa.org/definition/french/), c’est même encouragé !
Certes, il faut faire un peu attention au contenu publié dans la réponse, ne pas donner tous les détails d’une innovation technique matérielle, qui a demandé des années et des millions d’euros de developpement et qui peut assurer la retraite de ces « inventeurs » sans etre clair sur le modele économique ;-).
Mais pourquoi se priver de partager un certain savoir faire, les erreurs a ne pas répeter, les impasses déjà cartographiées, pour booster tous les acteurs dans leur courbe de développement.
5 - tout ceci ne concerne que la saison 1, la réponse « numerique » publiée en Septembre.
Il nous faut définir en effet les demandes éventuelles du Defi en gestion de la propriété intellectuelle pour la saison 2 (prototypes) et 3 - ecosysteme. On a du pain sur la planche. Nous le ferons avec les équipes de la Saison 1 qui continueront en Saison 2.
6- l’XD est expérimental, et comporte une prise de risque, il est tout a fait honorable de ne pas vouloir s’engager dans cette voie et de rester sur des méthodes « traditionnelles ».
. le terme éradiquer me semble assez « violent » et passe bien par une adoption « massive », une bascule qui ne se fera pas du jour au lendemain mais c’est bien ça qu’on vise.